Directives concernant le copyright


Les lois qui régissent les œuvres de création et l’utilisation qui en est permise varient d’un pays à l’autre. Les règles de l’Église énoncées dans cette partie sont conformes aux traités internationaux en vigueur dans la plupart des pays. Par souci de simplicité, les droits des créateurs seront désignés sous le nom de « copyright » dans cette partie. Cependant, certains de ces droits peuvent avoir un nom différent dans certains pays.

Le copyright est une protection accordée par la loi aux créateurs d’œuvres originales dont la qualité d’auteur est exprimée sous forme tangible, notamment :

  • Les œuvres littéraires, musicales, théâtrales et chorégraphiques.
  • Les peintures et dessins, les photos et les sculptures.
  • Les œuvres audio et audiovisuelles (par exemple les films et les vidéos, les CD et les DVD).
  • Les programmes et les jeux informatiques.
  • Les bases de données sur Internet et autres.

Les membres de l’Église doivent respecter rigoureusement toutes les lois relatives au copyright. Généralement, seuls les propriétaires du copyright peuvent autoriser la reproduction (copie), la distribution, la représentation en public, l’exposition en public ou les emprunts à leur œuvre. L’utilisation d’une œuvre d’une de ces manières sans autorisation du propriétaire du copyright est contraire aux règles de l’Église et peut aussi entraîner des conséquences judiciaires pour l’Église ou pour l’utilisateur.

Des règles de copyright spéciales s’appliquent à la musique. On peut reproduire la musique du recueil de Cantiques, du livre Chants pour les enfants, et des magazines de l’Église pour une utilisation non commerciale dans le cadre de l’Église, du foyer et de la famille, excepté quand le cantique ou le chant comporte une indication en interdisant expressément la reproduction. La reproduction d’une musique imprimée ou enregistrée, sans autorisation du propriétaire du copyright, est contraire aux règles de l’Église. On ne doit pas utiliser dans l’Église une musique qui a été reproduite d’une manière qui n’est pas conforme à cette règle. Si vous avez d’autres questions, veuillez prendre contact avec l’Intellectual Property Office au 801-240-3959 ou à l’adresse cor-intellectualproperty@ldschurch.org. (Voir aussi Manuel 2 : Administration de l’Église : section 21.1.12.)